Groupement Achat: Le règlement

Ce règlement contient 4 paragraphes téléchargeables via les 4 boutons localisés en fin de page.  L'accessibilité et la description sommaire des ces paragraphes sont décrites ci dessous:

1. Le règlement interne des procédures de commande et de distribution via le bouton "Procédure"
2. Le guide de configuration des paramètres personnalisables des étiquettes lors des commandes par Internet via le bouton "Guide"
3. Le format des étiquettes d'inviolabilité et la signification des champs via le bouton "Inviolabilité"
4. Le format des étiquettes personnalisables contient les mentions obligatoires réglementaires qui engagent  la responsabilité de l'apiculteur vis à vis de la loi et du syndicat.  Ce paragraphe est accessible via le bouton "Personnalisable"